Déposée le 26 novembre 1997 par la société VTECH ELECTRONICS LIMITED société de Hong Kong
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « P'TIT PAPILLON »
Le déposant est la société VTECH ELECTRONICS LIMITED société de Hong Kong domicilié(e) 23 rd Floor Tai Ping Industrial Center, Block 1, 57, Ting Kok Road TAIPO,Hong-Kong (dossier no 2350868) - R.A.S. chinoise de Hong Kong.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2350868) - 75441 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VTECH ELECTRONICS LIMITED société de Hong Kong - 23 rd Floor Tai Ping Industrial Center, Block 1, 57, Ting Kok Road TAIPO,Hong-Kong (dossier no 2350868) - R.A.S. chinoise de Hong Kong
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2350868) - 75441 - France
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2007 n°2350868 - Publication au BOPI 2007-09-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-27
Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01
Jeux et jouets électroniques pour l'éducation conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Jeux, jouets, jeux et jouets électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis, décorations pour arbres de Noël.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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